Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE BENOIT
SIBERT et Fils S.A.

Numéro de dépôt :
3273080
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/02/2014
LE PERE BENOIT de SIBERT et Fils

Présentation de la marque LE PERE BENOIT

Déposée le 11 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SIBERT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PERE BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBERT et Fils domicilié(e) ZI la Croze,01360 LOYETTES - 01360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 920 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBERT et Fils S.A. domicilié(e) ZI la Croze,01360 LOYETTES - 01360 - France.

La marque LE PERE BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE BENOIT est expirée depuis le 11 février 2014.

SIBERT et Fils a également déposé les autres marques suivantes : APERIBLANC , APERIROND , APERISIBERT , PANOUD , PANOUDIN , APERITOP , APERICHARM , PANOUDIN , BOUPANIN , LA PANACHE E


SIBERT et Fils S.A. - ZI la Croze,01360 LOYETTES - 01360 - France - SIREN 308920230


SIBERT et Fils S.A. - ZI la Croze,01360 LOYETTES - 01360 - France


Inscription le 10 mars 2005 - Gage constitué n°416707 - Publication au BOPI 2005-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.